CGV
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Les conditions générales
suivantes sont applicables à toute commande
passée sur le site www.doudouplanet.com
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Art.1
Toute commande passée vaut acceptation de
l'intégralité des présentes conditions
générales de ventes, lesquelles sont seules
applicables.
L'acceptation du client est
matérialisée la validation explicite de sa
commande lors du paiement.
Cette démarche équivaut pour le client
à reconnaÎtre qu'il a pris pleinement connaissance
et qu'il approuve l'ensemble des conditions indiquées
ci-après.
Les prix des produits du site Doudouplanet sont susceptibles
d'être modifiées sans avis préalable si
les conjonctures juridiques, économiques ou industrielles du
moment le justifient.
Doudouplanet s'efforce de garantir des produits de qualité
constante et par conséquent se réserve le droit
de supprimer un article sur son site ou d'en suspendre les livraisons
si elle juge que sa qualité n'est pas suffisante.
Ces modifications, suspensions ou suppressions d'un article, ne
pourront donner lieu à aucun dédommagement.
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Art.2
Toute commande passée reste sous
réserve d'acceptation de Doudouplanet.
Doudouplanet se réserve le droit, dans certaines
circonstances et à notre entière
discrétion, de refuser ou d'accepter des commandes provenant
de clients qui ont enfreint ou violé les droits de
propriété intellectuelle d'un tiers, ou demandant
des personnalisation à caractère
xénophobe, raciste ou pédophile.
Cette clause protège les détenteurs de marques
déposées de contre-façon.
De plus Doudouplanet se réserve le droit de refuser une
commande si la commande en question ne répond pas aux
impératifs de fabrication (rendu de la broderie trop vague,
travail de préparation trop long, motif fournit sous forme
de photo par exemple).
Dans le cas ou Doudouplanet jugerait hors contrat un travail
commandé, soit nous remboursons immédiatement le
client (déduction faite des frais administratifs), soit ce
dernier accepte une majoration pour frais de maquette.
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Art.3
Le client est informé dès la
prise de commande, de la disponibilité ou du
délai de livraison d'un produit commandé.
En aucun cas Doudouplanet ne pourra être tenu responsable
d'un délai de livraison plus long que prévu
(temps séparant l'expédition de la livraison).
En cas de commande d'un article non brodé,
l'expédiation est immédiate si l'article est en
stock, et dès réception si l'article est en
réassort.
Pour tout envoi en mode rapide ou express, le choix du transporteur est
à l'initiative exclusive de Doudouplanet.
En cas de non disponibilité d'un produit chez nos
fournisseurs, Doudouplanet s'engage à vous fournir un
produit au moins équivalent à celui initialement
désiré et ce sans surcoût.
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Art.4
Tous les prix sont exprimés en €
TTC - TVA en vigueur en France à 19.6%.
Les articles proposés par Doudouplanet sont
décrits avec la plus grande exactitude possible.
Les photos et graphismes des catalogues ne sont qu'indicatifs et
n'engagent nullement Doudouplanet.
Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la
représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la
responsabilité de Doudouplanet ni même affecter la
validité de la vente.
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Art.5
Doudouplanet ne débutera un travail de
personnalisation qu'après paiement effectif de la commande.
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Art.6
De part la nature même des articles avec
personnalisations, Doudouplanet ne peut reprendre ni
échanger aucun article personnalisé.
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Art.7
Aucun produits ne peut être
retournés sans l'accord préalable de Doudouplanet.
Seuls les articles non brodés peuvent être
échangés.
Les articles soldés et en promotions ne sont ni repris ni
échangés.
Les produits devront impérativement être
retournés dans un parfait état de revente, avec
leur emballage d'origine, dûment scellé.
A défaut, tous les frais de remises en
état des produits seraient dus par le client.
Les frais de port pour la réexpédition
étant à la charge du client.
Vous disposez d'un délai de 15 jours (au lieu de7
légalement) à compter de la livraison de la
commande, pour l'annuler et être remboursé en bon
d'achat ou en valeur numéraire (frais de bancaire de 1.50
€ déduit)
Toute demande doit être formulée par email
après réception du "Bon de retour". Le client
indique qu'il fait jouer son droit de rétractation.
La mention "Satisfait ou Remboursé" concerne les articles
eux-mêmes, et aucunement un éventuel retard de
livraison de ces articles.
Une commande déjà préparée
et emballée ne peut être annulée sauf
si le client prend à sa charge les frais de conditionnement
et d'emballage perdu, soit :
- 2.70 € pour un colis de petite taille
- 5.30 € pour une colis de taille moyenne
- 8.70 € pour un colis de grande taille
Nous vous informons que le remboursement est effectué
seulement sur le ou les produit(s) retourné(s) (en aucun
cas, les frais d'envoi sont remboursés).
Le délai de remboursement est de 30 jours maximun
après réception de la demande(délai
légal).
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Art.8
Le délai de fabrication dépend
de la charge de travail de l'atelier. Doudouplanet s'engage â
mettre en fabrication votre composition dès que possible.
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Art.9
Doudouplanet conserve un droit d'utilisation visuelle,
à des fins promotionnelles, sur toutes les personnalisations
réalisées.
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Art.10
Le client s'engage à fournir à
Doudouplanet, une adresse, un numéro de
téléphone et / ou un email, où il sera
joignable.
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Art.11
Toute annulation de commande doit être
préalablement soumise à l'autorisation de
Doudouplanet et doit obligatoirement être formulée
par écrit (lettre ou email).
Il ne sera pas accepté d'annulation pour toute
commande déjà entrée en processus de
production. Tous les frais déjà
engagés au moment de l'annulation seront facturés.
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Art.12
Le prix global indiqué sur la page de
commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix du
produit, les frais de fabrication, d'emballage et
d'expédition.
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Art.13
DROIT APPLICABLE - LITIGES - Le présent
contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue
française. En cas de litige le tribunal de Saint-Malo est
seul compétent.
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Art.14
Le client certifie sur l'honneur ne pas plagier, ou
copier, tout ou partie d'un nom, logo, motif, dessin qu'il utilise dans
sa personnalisation, susceptible d'empêcher Doudouplanet de
reproduire légalement les éléments
proposés.
En outre, le client accepte de défendre, à ces
frais, toute plainte, procès, ou poursuite
engagés contre Doudouplanet, relatif à un plagiat
de tout ou partie d'un nom, logo, motif, dessin, et ce, dès
après avoir été prévenu de
la dite plainte par Doudouplanet.
Le client devra payer tous les dommages et coûts
relatifs au dit procès ou procédure. Le client
accepte, d'indemniser Doudouplanet de toute perte ou dommage, de
reconnaÎtre son entière responsabilité
et de disculper Doudouplanet de tout méfait.
L'achat d'article sur Doudouplanet, de quelque marque que ce soit ne
vous autorise pas à reproduire les logos, noms, motifs,
dessin, représentatif de la dite marque.
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Art.15
Le contrat de vente sera remis en cause en cas d'incapacité
totale ou partielle de Doudouplanet à assurer la livraison
dans les conditions prévues, du fait de la survenance d'un
cas de force majeure, d'une insuffisance de stock non
prévue, d'un retard dans la livraison de ses
matières premières ou de la livraison
défectueuse de l'un de ses fournisseurs.
Dans cettte hypothèse, le client ne peut exiger de
Doudouplanet ni la livraison de la commande à la date
prévue, ni indemnité de quelque nature que ce
soit.
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Art.16
Les contenus intégraux - y compris la
composition et l'assemblage - du site de Doudouplanet sont des
éléments dont les droits sont détenus
par Doudouplanet ou utilisés avec l'autorisation du
propriétaire des droits, de la marque ou du service.
Les contenus sont ainsi protégés par les lois
françaises, européennes et internationales.
Doudouplanet vous autorise par la présente
à copier les éléments de contenu
figurant sur le site de Doudouplanet, uniquement à des fins
non-commerciales, au sein de votre organisation, et dans le cadre
exclusif de l'achat des produits auprès de Doudouplanet.
Vous pouvez imprimer une seule copie des éléments
de contenu figurant sur ce site pour votre usage personnel, aux seules
fins d'apprendre, évaluer ou acquérir les
services ou les produits de Doudouplanet.
Sans l'autorisation expresse de Doudouplanet, vous ne pouvez en aucun
cas imprimer, copier, poster, reproduire, publier, distribuer,
transmettre, télécharger, enregistrer, stocker,
dévoiler, altérer ou modifier les
éléments de contenu du site de Doudouplanet.
Vous n'avez pas le droit d'utiliser les icônes de
Doudouplanet pour créer des liens hypertextes, que ce soit
entre 2 autres sites web ou entre un site web et le présent
site, ou d'utiliser pour quelque raison que ce soit le nom de
Doudouplanet ou de doudouplanet.com, les marques
déposées ou les dessins brevetés
présents sur le site de Doudouplanet.
Toute autorisation octroyée s'annule automatiquement si vous
violez l'un des termes ou l'une des conditions
précités.
Vous devez immédiatement détruire tous les
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enregistrés et/ou imprimés.
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élément de contenu du présent site
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