Les conditions générales suivantes sont applicables à toute commande passée sur le site www.doudouplanet.com
Art.1
PREAMBULE
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
Toute commande passée vaut acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales de ventes, lesquelles sont seules applicables. Cette acceptation est matérialisée par la validation explicite de sa commande lors du paiement. Cette démarche équivaut pour le client à reconnaître qu'il a pris pleinement connaissance et qu'il approuve l'ensemble des conditions indiquées ci-après.
Les prix des produits du site Doudouplanet sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable si les conjonctures juridiques, économiques ou industrielles du moment le justifient, en revanche le prix facturé sera bien évidemment le prix affiché lors de la commande, sauf malversation informatique visant à afficher un prix moindre, ou erreur de frappe manifeste lors de la saisie de ce dernier (exemple 16.90 € au lieu de 169 €).
Doudouplanet s'efforce de garantir des produits de qualité constante et par conséquent se réserve le droit de supprimer un article sur son site ou d'en suspendre les livraisons si elle juge que sa qualité n'est pas suffisante.
Ces modifications, suspensions ou suppressions d'un article, ne pourront donner lieu à aucun dédommagement.
Art.2
COMMANDES
Le client s'engage à fournir à Doudouplanet, une adresse, un numéro de téléphone et / ou un email, où il sera joignable rapidement.
Toute commande passée reste sous réserve d'acceptation de Doudouplanet.
Le client a le choix de régler sa commande par différents moyens à savoir : carte bancaire (sur le site ou par téléphone), chèque, virement.
Doudouplanet se réserve le droit, dans certaines circonstances et à notre entière discrétion, de refuser ou d'accepter des commandes provenant de clients qui ont enfreint ou violé les droits de propriété intellectuelle d'un tiers, ou demandant des personnalisation à caractère xénophobe, raciste ou pédophile.
Art.3
EXPEDITION - LIVRAISON
Le client est informé dès la prise de commande, de la disponibilité ou de la date de livraison théorique d'un produit commandé. Si tous les produits sont en stock, la date limite à laquelle nous nous engageons à livrer est la date du passage de commande plus un mois. Si un produit est en réassort, la date limite à laquelle nous nous engageons à livrer est la date de rentrée en stock du/des produit(s) manquant plus un mois. Ceci est indiquée dans le panier avant passage de commande.
Le choix du transporteur est à l'initiative du client.
Colissimo de La Poste est le mode livraison standard par Doudouplanet.
La Poste s'engage à livrer en France Métropolitaine en 48h à 72h.
Pour déposer une réclamation lors de la réception du colis, voir article 6.
En cas de retard dans la livraison, Doudouplanet lancera une demande d'enquête auprès du transporteur, sur simple demande traçable (email, courrier) faite au service SAV.
Pour le Drive, le paiement par carte se fait sur le site internet, pas d'encaissement sur place. Les chèques sont acceptées déjà remplis avec le numéro de commande au dos. Pas de règlement en espèce.
Il s’agit d’un point retrait uniquement, l’entrepôt n’est pas en accès public.
Le rendez-vous doit être confirmé par le service client qui prend contact par mail ou par téléphone.
Aucune commande ne sera traitée si le service client n’a pas validé la commande auparavant.
En cas de commande d'un article non brodé, l'expédition est immédiate si l'article est en stock et la commande payée en ligne, et dès réception si l'article est en réassort et réglé par le client.
Pour tout envoi en mode rapide ou express, le choix du transporteur est à l'initiative exclusive de Doudouplanet. Le numéro de téléphone doit obligatoirement être renseigné pour assurer la livraison.
En cas de non-livraison du colis en mode express, si la re-livraison à l'initiative du client, une refacturation sera demandée par Doudouplanet.
Si le droit de rétractation doit être exercé, le remboursement des frais de port seront à hauteur de la livraison standard la moins chère, soit 4.90€ par Colissimo.
En cas de non disponibilité d'un produit chez nos fournisseurs, Doudouplanet s'engage à vous proposer un produit au moins équivalent à celui initialement désiré, disponible, dans une gamme tarif similaire.
Art.4
TARIFICATION
Tous les prix sont exprimés en € TTC - TVA en vigueur en France à 5.5% pour les livres et 20% pour les autres produits.
Conformément à l'article L111-1 du code de la consommation, Doudouplanet s'engage à fournir les caractéristique essentielles ses produits. Ces caractéristiques produits étant celles fournies par les marques.
Les photos et graphismes des catalogues sont fournies directement par les marques. Attention à vos réglages d'écran qui font varier les visuels en couleur et contraste, par rapport au produit original. Si ces dernières venaient à modifier un tissu, un aspect ou tout autre paramètre technique relevant de ses propres choix de fabrications, Doudouplanet ne pourrait bien évidemment en être tenu responsable. En revanche nous mettrons tout en œuvre, dans le domaine du possible et du raisonnable, pour vous aider à avoir la meilleure expérience d'achat sur Doudouplanet.com, et à résoudre votre problème, si une solution existe nous la trouverons, mais il est inutile par exemple de demander la refabrication d'un ancien doudou si une marque la modifié entre votre premier et votre deuxième achat, les marques ne peuvent pas lancer de fabrication pour une pièce bien évidemment.
Le prix global indiqué sur la page de commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix du produit, les frais de fabrication, d'emballage, de préparation et d'expédition.
Art.5
ECHANGE ARTICLES PERSONNALISES
De part la nature même des articles avec personnalisations, Doudouplanet ne peut reprendre ni échanger aucun article personnalisé, sauf erreur de notre part ou produit défectueux bien entendu (tous les produits expédiés sont contrôlés deux fois, à leur réception dans notre entrepôt, et à la constitution de votre colis)
Les bijoux personnalisés, gravés, à votre demande, ne sont ni repris ni échangés.
Seul les bijoux sans personnalisations peuvent être repris.
Nous entendons pas personnalisation : le choix du cordon, de la pierre, gravure, etc...
En effet, la fabrication du produit est réalisée dès la passation de votre commande, les ordres de fabrications étant envoyés de suite.
Art.6
RETOUR RETRACTATION ANNULATION COMMANDE
Pour vous faciliter le retour des produits, un numéro de retour vous est attribué. Contactez le SAV par email à sav@doudouplanet.com pour en faire la demande. A cette occasion vous recevez un bon de retour vous permettant de retourner les articles que vous souhaitez (à nos frais en cas d'erreur de notre part, et à vos frais dans les autres cas).
Aucun retour ne peut être rapidement traité sans un numéro de retour préalablement fourni par Doudouplanet. Ce numéro est fourni sous 24h/48h en réponse à votre email d'avertissement de retour.
Seuls les articles non personnalisés peuvent être échangés ou remboursés.
Une fois que le consommateur a pris possession de l’objet livré, les risques de perte et de détérioration sont à sa charge. Il devra pouvoir prouver que les dommages sont survenus avant sa prise en possession du produit.
En cas de rétractation, la demande doit se faire 14 jours ouvrés après la livraison maximum. Le renvoi du colis doit s'effectuer sous 14 jours ouvrés maximum après la demande.
Les frais de renvoi sont à la charge du client. Pour les produits de plus de 30kg, une estimation des frais de retour vous sera communiquée.
La demande de rétractation s'effectue par e-mail à sav@doudouplanet.com ou par le formulaire téléchargeable dans votre compte.
Lors de la livraison, vous pouvez refuser le colis si il est endommagé en spécifiant au livreur le motif du refus. Le transporteur se voit dans l'obligation de garder le colis et nous le retourner. Si le bordereau du livreur ne mentionne pas de colis endommagé ou ouvert, aucun dédommagement sera possible.
A réception du colis, vous devez contrôler l'ensemble de vos articles.
Conformément à la loi nous vous indiquons ici dans leur intégralité les articles L211-1 à L211-4, L211-7 du code de la consommation :
Article L211-1
Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux contrats de vente de biens meubles corporels. Sont assimilés aux contrats de vente les contrats de fourniture de biens meubles à fabriquer ou à produire.
Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à l'eau et au gaz lorsqu'ils sont conditionnés dans un volume délimité ou en quantité déterminée.
NOTA :Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.
Article L211-2
Lorsqu'un consommateur demande à un professionnel, pendant le cours de la garantie contractuelle qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation du bien d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir à la date de la demande d'intervention du consommateur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.
1-2
Lorsqu'un consommateur demande à un professionnel, pendant le cours de la garantie contractuelle qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation du bien d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir à la date de la demande d'intervention du consommateur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.
Il ne peut être dérogé par convention aux dispositions du présent article.
Article L211-3
Le présent chapitre est applicable aux relations contractuelles entre le vendeur agissant dans le cadre de son activité professionnelle ou commerciale et l'acheteur agissant en qualité de consommateur.
Pour l'application du présent chapitre, est producteur le fabricant d'un bien meuble corporel, l'importateur de ce bien sur le territoire de la Communauté européenne ou toute personne qui se présente comme producteur en apposant sur le bien son nom, sa marque ou un autre signe distinctif.
Article L211-4
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L211-7
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.
Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.
Dans notre cas et dans le cadre de la vente de textile ou de jouet cette présompotion est nulle car la nature des biens et leur usage n'est pas compatible avec le défaut de conformité pré-cité, elle s'applique bien entendu aux poussettes, sièges-auto et autre produits relevant de cet article.
Conformément à la loi nous vous indiquons également ici dans leur intégralité les articles 1641, 1644, 1645, 1646 et 1648 du code civil:
Article 1641
Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1644
Modifié par LOI n°2015-177 du 16 février 2015 - art. 10
Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.
Article 1645
Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804
Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur.
Article 1646
Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804
Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix, et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente.
Article 1648
Modifié par LOI n°2009-323 du 25 mars 2009 - art. 109
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.
Les articles soldés et en promotions rentrent dans le cadre légal du droit de rétractation, et à retour en cas de produit défectueux, étant entendu que Doudouplanet vérifie trois fois la qualité des produits vendus, à réception , à leur sortie des stocks et à l'expédition.
Les produits devront impérativement être retournés dans un parfait état de revente.
Le textile et tout autre produit s'y prêtant ne devra pas avoir été porté ni utilisé.
Faisant partie intégrante de certains produits, les boites cadeaux fournies devront être en parfait état de revente.
Les emballages d'origines (cartons uniquement) devront être réutilisé afin de protéger au mieux les produits retournés.
Il vous appartient de protéger le produit réexpédié pour éviter toute détérioration de celui-ci lors de sont retour.
Si votre colis est endommagé pendant le transport de retour, aucun remboursement ne sera effectif, vous devrez vous retourner auprès du transporteur que vous aurez choisi pour obtenir réparation (code des assurances du transport).
Les frais de reconditionnement seront à votre charge si nécessaire.
A défaut, tous les frais de remises en état des produits seraient dus par le client.
Les frais de port pour la réexpédition étant à la charge du client.
Vous disposez d'un délai de 15 jours ouvrés (au lieu de 14 légalement) à compter de la livraison de la commande, pour vous rétracter et être remboursé au choix en bon d'achat ou en valeur numéraire sur votre compte.
Le client indique qu'il fait jouer son droit de rétractation, sans aucune autre forme de questionnement.
La mention "Satisfait ou Remboursé" concerne les articles eux-mêmes, et aucunement un éventuel retard de livraison de ces articles.
Nous vous informons que le remboursement est effectué seulement sur le ou les produit(s) retourné(s) avec les frais de port d'envoi, si l'intégralité de la commande est retournée.
Si le consommateur a choisi un mode de livraison express, il sera remboursé à hauteur du mode livraison standard.
En cas de colis refusé par le destinataire, les frais de port resteront à sa charge, seul le produit sera remboursé.
Le délai de remboursement est de 14 jours ouvrés dès la réception du colis à notre entrepôt .
Le client sera remboursé par le même moyen de paiement qu'il a choisi.
Dans le cas d'un retour colis par un de nos transporteurs pour motifs divers (non réclamé, n'habite pas à l'adresse indiqué, etc...), notre Service Clientèle prendra contact avec le client par mail afin de l'en informer. Dans ce cas, les frais de renvoi seront à la charge du client. Le client dispose alors de 14 jours ouvrés pour prendre contact avec notre Service Clientèle soit par téléphone au 02.99.89.06.25 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 ou bien par mail à service.client@doudouplanet.com. Passé ce délai, le ou les articles commandés seront alors remis à disposition sur le site. Si vous reprenez contact avec nous après le délai imparti, nous réexpédierons votre commande dans la limite des stocks disponibles.
Pour poser une réclamation lors de la réception de votre colis :
Colis livré mais reçu avec avarie ou avec manquants
- Lors de la livraison, votre client doit émettre des réserves précises ( « sous réserve de déballage »
n’est pas recevable) sur l’état du colis reçu. Sans réserves sur le bon émargé, la réclamation ne
pourra pas être recevable
- Vous devez nous adresser un courrier AR dans les 72h ouvrées suivant la livraison, avec des
photos si possible, en indiquant précisément ce qui est endommagé ou le détail des manquants.
- Le service SAV ne peut pas traiter vos demandes sans photos du colis reçu, visible dans son intégralité accompagné de l'étiquette de la poste, et à l'endroit du défaut.
Si ces procédures ne sont pas suivies aucune contestation ne pourra être prise en compte.
- Vous devez garder la marchandise à disposition dans son emballage d’origine et la mettre à
disposition afin que nous puissions effectuer un constat.
Contestation de signature
- Attestation sur l’honneur concernant la non réception du colis.
Dès réception des pièces et après étude de votre dossier, vous recevrez une réponse par courrier du
Service Litiges, vous indiquant la suite donnée à votre demande, sous 40 jours maximum.
Art.7
PERSONNALISATION
Doudouplanet ne débutera un travail de personnalisation qu'après paiement effectif de la commande.
Le délai de personnalisation dépend de la charge de travail de l'atelier de broderie, de gravure ou de sertissage.
Doudouplanet s'engage à personnaliser votre article dès que possible.
Pour les bijoux, la personnalisation est immédiate et fait suite à votre commande (atelier extérieur), elle ne peut donc pas être annulé au sens de l'article n°6.
Pour les broderies, la personnalisation est immédiate et fait suite à votre commande (atelier interne), elle ne peut donc pas être annulé au sens de l'article n°6.
Seuls des prénoms peuvent être brodés, les phrases, les dates ou les caractères spéciaux ne seront pas admis.
Le droit de rétraction, ou d'annulation, n'est pas appliqué sur les produits personnalisés.
Doudouplanet conserve un droit d'utilisation visuelle, à des fins promotionnelles, sur toutes les personnalisations réalisées.
Il ne sera pas accepté d'annulation pour toute commande déjà entrée en processus de personnalisation, et expédiée avant la date limite à laquelle nous nous sommes engagés à livrer.
Tous les frais déjà engagés au moment de l'annulation seraient alors facturés.
Art.8
PROPRIETE INTELECTUELLE
Les contenus intégraux - y compris la composition et l'assemblage - du site de Doudouplanet sont des éléments dont les droits sont détenus par Doudouplanet ou utilisés avec l'autorisation du propriétaire des droits, de la marque ou du service.
Les contenus sont ainsi protégés par les lois françaises, européennes et internationales.
Doudouplanet vous autorise par la présente à copier les éléments de contenu figurant sur le site de Doudouplanet, uniquement à des fins non-commerciales, au sein de votre organisation, et dans le cadre exclusif de l'achat des produits auprès de Doudouplanet. Vous pouvez imprimer une seule copie des éléments de contenu figurant sur ce site pour votre usage personnel, aux seules fins d'apprendre, évaluer ou acquérir les services ou les produits de Doudouplanet.
Sans l'autorisation expresse de Doudouplanet, vous ne pouvez en aucun cas imprimer, copier, poster, reproduire, publier, distribuer, transmettre, télécharger, enregistrer, stocker, dévoiler, altérer ou modifier les éléments de contenu du site de Doudouplanet.
Vous n'avez pas le droit d'utiliser les icônes de Doudouplanet pour créer des liens hypertextes, que ce soit entre 2 autres sites web ou entre un site web et le présent site, ou d'utiliser pour quelque raison que ce soit le nom de Doudouplanet ou de doudouplanet.com, les marques déposées ou les dessins brevetés présents sur le site de Doudouplanet.
Toute autorisation octroyée s'annule automatiquement si vous violez l'un des termes ou l'une des conditions précités.
Vous devez immédiatement détruire tous les éléments de contenu du présent site enregistrés et/ou imprimés.
Toute utilisation non autorisée de n'importe quel élément de contenu du présent site peut violer la législation relative aux droits d'auteur, droits des marques, droits de confidentialité, ou la législation relative à la publicité et à la communication.
L'utilisation de la marque protégée DOUDOUPLANET, ou toute mention sur un site internet à vocation lucrative, est conditionnée par l'acceptation tacite du dit site, au paiement d'une redevance mensuelle dont le montant reste à la discrétion de DOUDOUPLANET.
Art.9
CONTROLE ANTI FRAUDE VERIFICATION DE L'IDENTITE
Faisant suite à des fraudes conséquentes, et dans un souci de sécurisation de nos transactions et de nos commandes, nous effectuons des contrôles anti-fraude.
Ce contrôle a pour but de s'assurer de l'identité du client et de son adresse de livraison.
Notre Service Client peut être amené à vous demander par e-mail les éléments suivants (scanné ou photographié) : justificatifs de domicile (quittance edf, facture téléphone, etc...), pièce identité et dans certains cas, un scanner de votre carte bancaire (seulement le recto).
Votre commande sera mise en préparation et expédition après réception et validation de ces éléments par notre service juridique.
Sans réception de des justificatifs demandés, nous serons dans l'obligation d'annuler la ou les commandes en question.
Art.10
CONTROLE DES COMMANDES
Nous nous réservons le droit de refuser votre commande si celle-ci comporte des éléments troublant comme une adresse erronée, des quantités disproportionnées, une identité douteuse.
L'achat de produit pour la revente est interdite.
Art.11
BRODERIE & PERSONNALISATION
Les broderies réalisées sur les articles personnalisés sont effectuées selon l'emplacement jugé adéquate par nos brodeurs.
L'emplacement peut différer d'une broderie à l'autre sur le même doudou en fonction du prénom ou de la personne en charge de la broderie.
Aucune demande pour insatisfaction personnelle concernant l'emplacement ne peut être pris en compte, ni pour le choix de la couleur de fil.
Il s'agit alors d'un avis personnel et non d'un défaut de réalisation de notre part.
INFORMATIONS RELATIVES A L'IDENTITE DE DOUDOUPLANET
